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Conditions générales de vente

1. LIEU ET HORAIRES :

Les cours « CCL-Cours de chant Lyon »se déroulent au 47B rue Voltaire à Lyon.

Cours individuels :

  • Du Lundi au Samedi entre 10h et 18h
  • La durée des « cours individuel » est d’une heure

Cours collectif :

  • Du Lundi au Samedi de 19 à 21h
  • La durée des « cours collectif -Step vocal» est de 2 heures

Cours Sénior :

  • Du Lundi au Samedi de 8h à 10h
  • La durée des « cours sénior » est d’une heure

Un premier cours d’essai gratuit est proposé pour chacun des cours proposés par CCL-Cours de chant Lyon dans les créneaux horaires concernés.

Ces horaires sont valables du 1er Janvier au 31 Décembre. Jusqu’à 5 semaines de fermeture par an pourront avoir lieu. Le planning de réservation en ligne sera actualisé régulièrement dans ce sens sur le site.

Le respect des horaires de début et de cours est impératif pour le bon déroulement de ces derniers.

Des cours à distance « Cours visio » ainsi que des stages ponctuels pourront être proposés. Nous consulter pour plus d’informations.

2. INSCRIPTIONS

L’inscription aux cours dispensés par CCL – Cours de Chant Lyon est exclusivement réalisée sur le site internet www.coursdechantlyon.com

Pour que l’inscription soit validée, le formulaire d’inscription en ligne doit être complété dans son intégralité et le paiement (ou le premier paiement pour l’abonnement) doit être réalisé.

Les inscriptions ne pourront être réalisées sur place.

3.  RETARDS / ANNULATIONS

Tout retard supérieur à 10 minutes entraîne l’annulation du cours et ne pourra pas faire l’objet d’un rattrapage ou d’un remboursement.

Les cours ne sont pas tenus de durer plus d’une heure entre l’arrivée et le départ de l’élève.

En cas d’annulation d’un cours par le client, celui-ci devra prévenir son professeur par mail.

En cas d’annulation ou d’absence, les cours ne sont pas tenus d’être rattrapés ou remboursés.

CCL – Cours de chant Lyon se réserve le droit de reporter ou d’annuler un atelier en cas d’absence du professeur (maladie de professeur…). En cas d’absence du professeur, le cours pourra être reporté selon les disponibilités de l’école et aucun remboursement ne pourra avoir lieu.

Cas de force majeure et limitation des responsabilités :

Elle s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1218  du code civil. Ainsi, CCL – Cours de Chant Lyon n’est pas responsable, notamment en cas d’accident, d’incendie, d’inondation, d’interruption de fourniture d’énergie, des télécommunications, des services internet ou de vol de matériels, ainsi qu’en cas de grèves totales ou partielles de toute nature entravant la bonne marche des activités CCL – Cours de Chant Lyon

 En cas d’absence du professeur, le cours pourra être reporté selon les disponibilités de l’école et aucun remboursement ne pourra avoir lieu.

4. REGLEMENT

Tarifs :

L’inscription aux Cours individuels (1h) s’effectue par le biais de trois formules :

  • A l’unité à un tarif de 49 euros,
  • Un abonnement bimensuel à un tarif de 95 euros par mois,
  • Un abonnement hebdomadaire à un tarif de 189 € par mois.

L’inscription aux Cours collectifs « step vocal » (2h) s’effectue par le biais d’une formule :

  • Un abonnement hebdomadaire à un tarif de 99 € par mois.

L’inscription aux Cours collectifs « senior» (1h) s’effectue par le biais d’une formule :

  • Un abonnement hebdomadaire à un tarif de 99€ par mois.

Ils sont exprimés en euros toutes taxes comprises. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la souscription du service et pour la durée de ce dernier

Abonnements :

Le règlement s’effectue en ligne sur le site de CCL-cours de chant Lyon.

Les abonnements sont d’une durée minimale d’un an renouvelable en tacite reconduction.

Modalités d’abonnement :

Toutes les formules d’abonnement comprendront le versement d’une somme initiale, au titre du premier mois d’abonnement.

L’abonné recevra ensuite un lien de paiement (stripes) afin d’activer le prélèvement automatique.

La date à laquelle l’abonné complète lien de paiement sera la date à laquelle les prélèvements auront lieu chaque mois.

En cas de provision insuffisante ou tout autre motif de défaut de paiement, nous pourrons de plein droit et sans qu’il soit besoin de vous adresser une mise en demeure, suspendre l’accès à nos services. De plus nous nous réservons le droit de résilier votre abonnement, de plein droit, sans formalité judiciaire ou extrajudiciaire.

Modalités de résiliation d’abonnement :

A la fin de la période incompressible, l’abonnement est résiliable à tout moment et pour tous motifs moyennant le respect d’un préavis d’une durée d’un mois qui court à compter de la date de réception du mail par CCL.

Durant la Période Incompressible l’abonné(e) dispose de la possibilité de résilier unilatéralement le Contrat, par lettre recommandée avec accusé de réception, avec un mois de préavis à compter de la date de réception dudit courrier, pour un motif légitime, conformément à la réglementation en vigueur.

Suspension de l’abonnement :

Pour toute cause d’empêchement non définitif (supérieur à 1 mois) liée à la santé de l’abonné(e), une grossesse ou à des raisons professionnelles (n’incluant pas les congés annuels), ne relevant pas des cas précités, l’abonné(e) pourra bénéficier d’une suspension de son abonnement pendant le temps de l’empêchement sous présentation des pièces justificatives.

L’abonnement se poursuivra lorsque l’empêchement aura pris fin, et la Période Incompressible ne sera pas réduite de la durée de l’empêchement.

En cas de fermeture administrative ou d’empêchement de CCL, l’abonné(e) pourra voir son abonnement suspendu automatiquement pendant ladite période de fermeture ou d’empêchement du Club. L’abonnement se poursuivra lorsque l’empêchement ou la fermeture administrative aura pris fin.

Création du compte utilisateur « espace abonné » :

Lors de l’inscription à un cours (Cours d’essai ou cours à l’unité) ou pour la souscription d’un abonnement., un mail de confirmation sera envoyé permettant à l’abonné d’avoir accès à son espace personnalisé « espace abonné ». L’abonné pourra alors créer un mot de passe personnalisé afin d’avoir accès son espace personnel. (Informations personnelles, récapitulatif des commandes…)

5. MATERIEL

Le matériel, supports, accessoires sont mis à la disposition de chaque élève lors des cours.

6. DROIT A L’IMAGE

CCL-Cours de chant Lyon pourra être amené à prendre des photographies lors des événements organisés. Une autorisation expresse et écrite sera sollicitée auprès de chaque élève, préalablement à toutes photographies.

7. DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

CCL-Cours de chant Lyon reste détenteur, sauf clause contraire, des droits patrimoniaux de la conception de la formation (documents, musique, réalisations matérielles …). Elle s’étend à tous les contenus des cours (le contenu pédagogique, les activités, leurs noms). Tout support physique ou numérique lié à l’activité (contenu graphique, diffusion musicale, Edition partitionnée, support vidéos).

Toute copie ou diffusion ne peut se faire sans l’accord préalable de CCL-Cours de chant Lyon

Aucun client, aucune entreprise ne pourra faire usage commercial des produits issus de la conception de la formation sans l’accord express de comptines et tambourins

8. DISPOSITIONS DIVERSES

Loi applicable et juridiction :
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de contestation portant sur l’application ou l’interprétation de ces conditions générales, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal de commerce de Lyon (69) est le seul compétent pour tout litige.

CCL -Cours de chant Lyon se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment et sans préavis.