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Conditions générales de vente

1. LIEU ET HORAIRES :

Les cours « CCL-Cours de Chant Lyon »se déroulent au 47B rue Voltaire à Lyon.

Cours individuels :

  • Du Lundi au Samedi entre 10h et 21h
  • La durée des « cours individuel » est d’une heure

Cours collectif :

  • Du Lundi au Samedi de 19h à 21h
  • La durée des « cours collectif – Step vocal » est de 2 heures

Un premier cours d’essai gratuit est proposé pour chacun des cours proposés par CCL-Cours de Chant Lyon dans les créneaux horaires concernés.

Ces horaires sont valables du 1er Janvier au 31 Décembre. Jusqu’à 5 semaines de fermeture par an pourront avoir lieu. Le planning de réservation en ligne sera actualisé régulièrement dans ce sens sur le site.

Le respect des horaires de début et de cours est impératif pour le bon déroulement de ces derniers.

Des cours à distance « Cours visio » ainsi que des stages ponctuels pourront être proposés. Nous consulter pour plus d’informations.

2. INSCRIPTIONS

  • Cours d’essai individuel ou collectif et cours individuel à l’unité :

L’inscription aux cours d’essai et aux cours « à l’unité » dispensés par CCL – Cours de Chant Lyon est exclusivement réalisée sur le site internet www.coursdechantlyon.com

  • Abonnement individuel ou collectif :

L’inscription en abonnement sera réalisée après un premier cours d’essai par le professeur ou un autre membre de l’équipe CCL-Cours de Chant Lyon, en accord avec l’élève.

3.  RETARDS / ANNULATIONS

Tout retard en cours supérieur à 10 minutes et non signalé entraîne l’annulation du cours et ne pourra pas faire l’objet d’un rattrapage ou d’un remboursement.Les cours ne sont pas tenus de durer plus d’une heure entre l’arrivée et le départ de l’élève.

En cas de retard ou d’annulation d’un cours par l’élève, celui-ci devra prévenir son professeur au plus tôt, durant les cours précédents ou par SMS au 06.67.12.38.22, par téléphone au 04.81.65.57.39  ou par mail à contac@coursdechantlyon.com.

Annulation de la part des élèves : 

  • en cas d’annulation d’un cours 7 jours calendaires à l’avance ou plus, le cours sera assurément rattrapé durant la période d’abonnement de l’élève. Ce rattrapage pourra se faire sur tous les créneaux d’ouvertures et avec tous les professeurs ;
  • en cas d’annulation d’un cours entre 48H et 7 jours calendaire à l’avance, le rattrapage du cours pourra être envisagé, sans engagement, en fonction des disponibilités des professeurs ;
  • en cas d’annulation d’un cours moins de 48H à l’avance, le cours n’est pas tenu d’être rattrapé ou remboursé.

Annulation de la part de CCL : 

CCL – Cours de Chant Lyon se réserve le droit de reporter ou d’annuler un cours en cas d’absence du professeur (maladie du professeur…). En cas d’absence du professeur, le cours sera assurément reporté selon les disponibilités des professeurs et aucun remboursement ne pourra avoir lieu.

Cas de force majeure et limitation des responsabilités :

Elle s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1218  du code civil. Ainsi, CCL – Cours de Chant Lyon n’est pas responsable, notamment en cas d’accident, d’incendie, d’inondation, d’interruption de fourniture d’énergie, des télécommunications, des services internet ou de vol de matériels, ainsi qu’en cas de grèves totales ou partielles de toute nature entravant la bonne marche des activités CCL – Cours de Chant Lyon.

4. RÈGLEMENT

Tarifs :

L’inscription aux Cours individuels (1 heure)s’effectue par le biais de trois formules :

  • A l’unité, à un tarif de 49 € le cours,
  • Un abonnement bimensuel à un tarif de 95 € par mois (1 cours toutes les 2 semaines)
  • Un abonnement hebdomadaire à un tarif de 189 € par mois (1 cours toutes les semaines).

L’inscription aux « Cours collectifs – step vocal » (2 heures) s’effectue par le biais d’une formule :

  • Un abonnement hebdomadaire à un tarif de 99 € par mois (1 cours toutes les semaines).

Ils sont exprimés en euros toutes taxes comprises. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la souscription du service et pour la durée de ce dernier.

Modalités d’abonnement :

Les abonnements s’étendent sur une durée d’un an, comprenant 24 heures de cours pour l’abonnement bimensuel et 47 heures de cours pour l’abonnement hebdomadaire.

Ils sont renouvelables en tacite reconduction.

Modalités de paiement : 

Le règlement de toutes les formules d’abonnement s’effectue par prélèvement mensuel via Stripe.

Après l’inscription en abonnement, deux mails sont envoyés à l’élève. Un premier récapitulant la commande avec la liste des dates des cours et un second contenant le lien de paiement à remplir permettant la finalisation de l’abonnement.

Pour que l’inscription en abonnement soit totalement validée, le paiement doit être réalisé via le lien de paiement avant la date du premier cours.

La date à laquelle l’abonné complète le lien de paiement sera la date à laquelle les prélèvements auront lieu chaque mois.

En cas de provision insuffisante ou pour tout autre motif de défaut de paiement, jusqu’à trois relances de prélèvement pourront être effectué. CCL-Cours de Chant Lyon pourra ensuite de plein droit et sans qu’il soit besoin d’adresser une mise en demeure à l’abonné-e, suspendre l’accès à ses services. De plus, CCL – Cours de Chant Lyon se  réserve le droit de résilier l’abonnement, de plein droit, sans formalité judiciaire ou extrajudiciaire.

Modalités de résiliation d’abonnement :

A la fin d’une période incompressible de 3 mois à partir de la date du premier cours, l’abonnement est résiliable à tout moment et pour tous motifs moyennant le respect d’un préavis d’une durée d’un mois qui court à compter de la date de réception d’un email par CCL. L’adresse à contacter est contact@coursdechantlyon.com

Suspension de l’abonnement :

Pour toute cause d’empêchement non définitif (supérieur à 1 mois) liée à la santé de l’abonné-e grossesse…) ou à des raisons professionnelles (n’incluant pas les congés annuels), ne relevant pas des cas précités, l’abonné-e pourra bénéficier d’une suspension de son abonnement pendant le temps de l’empêchement sous présentation des pièces justificatives.

L’abonnement se poursuivra lorsque l’empêchement aura pris fin, et la Période Incompressible ne sera pas réduite de la durée de l’empêchement.

En cas de fermeture administrative ou d’empêchement de CCL-Cours de Chant Lyon, l’abonné-e pourra voir son abonnement suspendu automatiquement pendant ladite période de fermeture ou d’empêchement. L’abonnement se poursuivra lorsque l’empêchement ou la fermeture administrative aura pris fin.

Création du compte utilisateur « espace abonné » :

Lors de l’inscription à un cours (cours d’essai ou cours à l’unité) ou pour la souscription d’un abonnement, un mail de confirmation sera envoyé permettant à l’abonné-e d’avoir accès à son espace personnalisé « espace abonné ». L’abonné-e pourra alors créer un mot de passe personnalisé afin d’avoir accès à son espace personnel (informations personnelles, récapitulatif des commandes…).

5. MATÉRIEL

Le matériel, supports, accessoires sont mis à la disposition de chaque élève lors des cours.

6. DROIT À L’IMAGE

CCL-Cours de Chant Lyon pourra être amené à prendre des photographies lors des événements organisés. Une autorisation expresse et écrite sera sollicitée auprès de chaque élève, préalablement à toutes photographies.

7. DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

CCL-Cours de Chant Lyon reste détenteur, sauf clause contraire, des droits patrimoniaux de la conception de la formation (documents, musique, réalisations matérielles …). Elle s’étend à tous les contenus des cours (le contenu pédagogique, les activités, leurs noms). Tout support physique ou numérique lié à l’activité (contenu graphique, diffusion musicale, Édition partitionnée, support vidéo).

Toute copie ou diffusion ne peut se faire sans l’accord préalable de CCL-Cours de Chant Lyon

Aucun client, aucune entreprise ne pourra faire usage commercial des produits issus de la conception de la formation sans l’accord express de CCL-Cours de Chant Lyon

8. DISPOSITIONS DIVERSES

Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de contestation portant sur l’application ou l’interprétation de ces conditions générales, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal de commerce de Lyon (69) est le seul compétent pour tout litige.

CCL -Cours de Chant Lyon se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment et sans préavis.